Conditions générales de vente
Objet et champ d'application
[À compléter] Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les prestations de production audiovisuelle proposées par Oeil de Brume à ses clients professionnels.
Devis et commande
[À compléter] Toute prestation fait l'objet d'un devis détaillé. La commande est ferme à réception du devis daté, signé et accompagné, le cas échéant, de l'acompte prévu.
Prix et modalités de paiement
[À compléter] Les prix sont exprimés en euros. Les modalités et délais de paiement, ainsi que les pénalités de retard, sont précisés sur le devis et la facture.
Réalisation de la prestation et livraison
[À compléter] Les délais, les livrables, le nombre de retouches incluses et les conditions de validation sont définis au devis.
Propriété intellectuelle et droits de diffusion
[À compléter] La cession des droits d'exploitation des œuvres réalisées est précisée au devis (supports, territoires, durée).
Responsabilité et droit applicable
[À compléter] Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, la médiation de la consommation prévue dans les mentions légales peut être mise en œuvre.