Droit de réserve — Intelligence artificielle
Oeil de Brume s'oppose à l'utilisation de l'ensemble des contenus publiés sur ce site et sur ses comptes officiels (réseaux sociaux, plateformes vidéo) à des fins d'entraînement ou de fouille de textes et de données (*text and data mining*) par des systèmes d'intelligence artificielle générative, qu'ils soient commerciaux ou non commerciaux. Cette réserve porte exclusivement sur l'entraînement de modèles : elle ne s'applique pas à l'indexation, au référencement ou à la citation de nos contenus par des moteurs de recherche ou des assistants conversationnels répondant à une requête d'un utilisateur.
Contenus concernés
Cette réserve s'applique à l'ensemble des œuvres et éléments publiés par Oeil de Brume : textes, images, photographies, vidéos, musiques, montages, scripts, graphismes et éléments d'identité visuelle, présents sur ce site ainsi que sur ses comptes officiels (YouTube, Vimeo, Instagram, LinkedIn).
Indexation et citation par les assistants IA
Oeil de Brume souhaite au contraire être identifiable et citable lorsqu'un utilisateur interroge un moteur de recherche ou un assistant conversationnel (par exemple : « quelles sont les boîtes de production audiovisuelles spécialisées en art et science »). L'indexation de ce site par les robots de recherche et de citation, ainsi que la reprise de courts extraits avec attribution dans une réponse générée, sont donc autorisées. Seule l'utilisation de nos œuvres pour entraîner ou affiner un modèle d'IA reste soumise à autorisation.
Fondement juridique
Cette opposition est formulée conformément à l'article 4 de la directive (UE) 2019/790 sur le droit d'auteur dans le marché unique numérique, transposé en droit français à l'article L.122-5-3 du Code de la propriété intellectuelle, qui permet aux titulaires de droits de se réserver expressément le droit d'exclure leurs œuvres du champ de l'exception de fouille de textes et de données.
Portée de la réserve
Cette opposition vaut pour toute forme d'extraction, de copie, d'analyse ou de traitement automatisé de ces contenus par des robots, crawlers ou agents logiciels, y compris ceux opérés par des tiers, dans le but d'entraîner, d'affiner ou d'alimenter des modèles d'intelligence artificielle, quels que soient leur nature et leur usage final.
Demandes d'autorisation
Toute utilisation dérogeant à cette réserve doit faire l'objet d'une autorisation écrite préalable d'Oeil de Brume. Pour toute demande, contactez : contact@oeildebrume.com